Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINTAGE DENIM
TEX ALLIANCE SA

Numéro de dépôt :
3164656
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
VINTAGE DENIM de TEX ALLIANCE

Présentation de la marque VINTAGE DENIM

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) TEX ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINTAGE DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEX ALLIANCE domicilié(e) 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,BELGIOUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEX ALLIANCE domicilié(e) 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,,BELGIQUE - France.

La marque VINTAGE DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINTAGE DENIM est expirée depuis le 10 mai 2012.

TEX ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : XTREM SURFING , LILI ET LES AUTRES , NAUTIC GEAR , TREK GEAR , ACTIVE DESIGN , NO SCHOOL TODAY , MOKA


TEX ALLIANCE SA - 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,BELGIOUE - Belgique


TEX ALLIANCE - 2 RUE DIEUDONNE LEFEVRE 1020 BRUXELLES,,BELGIQUE - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368550 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).